Le 18 mai, l’avis consultatif rendu par l’Observatoire de la laïcité a suscité une vive réaction des représentants des quatre cultes reconnus d’Alsace et de Moselle : les Catholiques, les deux courants protestants et les Israélites, qui ont immédiatement fait valoir leur mécontentement quant à l’assouplissement de l’enseignement de leur culte qui pourrait résulter du rapport.
temple-protestant-(©-123RF)

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Dès le lendemain de la parution de l’avis, les représentants des quatre cultes se fendaient d’un communiqué dans lequel ils martelaient la nécessité de préserver cet enseignement tel quel, notamment afin qu’il « demeure une proposition faite à tous et non une « option »  confidentielle, à la discrétion des établissements ». Si l’enseignement est légèrement remis en cause par l’Observatoire, tous s’accordent en revanche sur la suppression du délit de blasphème, toujours en vigueur dans le droit local des trois départements de Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, bien qu’il n’ait pas été appliqué depuis fort longtemps. Autre reliquat du droit local : le trouble à l’exercice d’un culte, passible d’une simple contravention dans le reste de la France mais délit sanctionné d’une peine d’emprisonnement en Alsace-Moselle. L’Observatoire demande donc l’alignement de la peine prévue sur la loi 1905 qui a court dans le reste du territoire.

Enfin, l’Observatoire s’est penché sur la délicate question de l’Islam qui n’est pas reconnu dans ce régime des cultes, cette absence d’une des religions du Livre parmi les plus pratiquées est d’autant plus problématique qu’elle provoque de fortes inégalités de traitement entre Musulmans et Judéo-Chrétiens. Or, comme le rappelle l’Observatoire, « toute extension à d’autres cultes serait contraire au principe constitutionnel de laïcité même si l’application de ce régime, plus favorable en Alsace-Moselle pour certains cultes seulement, peut être dérogatoire au principe d’égalité devant la loi ». Des représentants de la communauté musulmane ont fait valoir pour toute réponse, qu’elle souhaitait le maintien du régime et ne voulait en aucun cas « être utilisée comme prétexte à sa suppression »